Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOLI-MINT
LES BONBONS DOLIS S.A.

Numéro de dépôt :
93478944
Date de dépôt :
29/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2003

Présentation de la marque DOLI-MINT

Déposée le 29 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) LES BONBONS DOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOLI-MINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES BONBONS DOLIS domicilié(e) Avenue de Genève, 89600 SAINT FLORENTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICK POIRRIER LES BONBONS DOLIS - France.

La marque DOLI-MINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOLI-MINT est expirée depuis le 29 juillet 2003.

LES BONBONS DOLIS a également déposé les autres marques suivantes : SQUIRRY L ECUREUIL , ROMANCE , MUSLIA , CLARTE , QUATUOR , PECTOR , NOUGAFLO , NOUGAFLO , DIABLITOS , DOLI-FRUIT


LES BONBONS DOLIS S.A. - Avenue de Genève, 89600 SAINT FLORENTIN - France


Monsieur PATRICK POIRRIER LES BONBONS DOLIS - France


Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249425 - Publication au BOPI 1998-02-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Gelées, conserves, pâtes à tartiner.Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie, nougats, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher, glaces comestibles, sauces (à l'exception des sauces à salade), glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.